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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YVES JACQUIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YVES JACQUIER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1573401
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010
Marque figurative de YVES JACQUIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) YVES JACQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVES JACQUIER domicilié(e) 6, rue Notre Dame, 56580 ROHAN (dossier no 2163573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 748 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2163573) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573401.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 février 2010.

YVES JACQUIER a également déposé les autres marques suivantes : VERY IRRESISTIBLE , PIANET & ROUSSET


YVES JACQUIER S.A. (société anonyme) - 6, rue Notre Dame, 56580 ROHAN (dossier no 2163573) - France - SIREN 314748252


NOVAMARK - (dossier no 2163573) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163573 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Inscription le 8 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263877 - Publication au BOPI 1998-10-08

Articles de bonneterie, vêtements confectionnés, vêtements de sport et de loisir, lingerie de corps, maillots de bain, chaussures, bottes et pantoufles, ceintures et en général tous articles d'habillement. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons à pression, crochets et oeuillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.